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Éditeur Journal officiel de la République française
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Trié(s) par Affiner la rechercheCommunauté (1960)
Titre : Communauté : Accords franco-malgaches Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Journal officiel de la République française Collection : Textes d'intérêt général Année de publication : 1960 Description matérielle : 87 p. Langues : français (fre) Note générale : Tirage à part Descripteurs : *Pays / Région(s)
Madagascar
Sujet(s)
PolitiqueExemplaires
N° d'exemplaire Cote Support Localisation Disponibilité Infos sur l'exemplaire INV16912 60844 B175 Support papier Salle de recherche Consultable sur place
Exclu du prêt Décret n°74-464 du 17 mai 1974 fixant les conditions d'application au territoire de la Polynésie française, en ce qui concerne l'enseignement du premier degré, de la loi n° 59-1557 du 31 décembre 1959 modifiée sur les rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés (1974)
Titre : Décret n°74-464 du 17 mai 1974 fixant les conditions d'application au territoire de la Polynésie française, en ce qui concerne l'enseignement du premier degré, de la loi n° 59-1557 du 31 décembre 1959 modifiée sur les rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés : Loi dite "Loi Debré" Type de document : texte imprimé Editeur : Journal officiel de la République française Année de publication : 1974 Description matérielle : 2 p. Langues : français (fre) Note générale : In : Journal officiel de la République française du 18 mai 1974, n°118, pp. 5385-5386 Descripteurs : Sujet(s)
Education ; Politique scolaire
*Pays / Région(s)
Polynésie françaiseExemplaires
N° d'exemplaire Cote Support Localisation Disponibilité Infos sur l'exemplaire INV20169 62560 B209 Support papier Salle de recherche Consultable sur place
Exclu du prêt Décrets n°57-810 à 57-818 du 22 juillet 1957 (1957)
Titre : Décrets n°57-810 à 57-818 du 22 juillet 1957 Type de document : texte imprimé Editeur : Journal officiel de la République française Année de publication : 1957 Description matérielle : 26 p. ; 33 cm Langues : français (fre) Note générale : In : Journal officiel de la République française du 23 juillet 1957, pp. 7252-7278 Descripteurs : Sujet(s)
Histoire coloniale française
*Pays / Région(s)
DOM-TOMExemplaires
N° d'exemplaire Cote Support Localisation Disponibilité Infos sur l'exemplaire INV9249 50946 B96 Support papier Salle de recherche Consultable sur place
Exclu du prêtDans une enveloppe Objection de conscience (1963)
Titre : Objection de conscience : débat Type de document : texte imprimé Editeur : Journal officiel de la République française Année de publication : 1963 Description matérielle : 21 p. ; 30 cm Langues : français (fre) Note générale : In : Journal officiel, année 1963, n°87, juillet 1963, pp. 4457-4478 Descripteurs : Sujet(s)
Désarmement ; EthiqueExemplaires
N° d'exemplaire Cote Support Localisation Disponibilité Infos sur l'exemplaire INV20322 62678 B211 Support papier Salle de recherche Consultable sur place
Exclu du prêt